MENTIONS LÉGALES

Propriété et Exploitation 

 

Le présent site accessible à l'adresse : www.tungstene-store.com est exploité et est la propriété de la société ATELIER 73 au capital de 1000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil, sous le numéro 797 423 522 RCS Créteil, dont le siège est situé au 9 Rue de la Paix 94170 Le Perreux sur Marne FRANCE.


Directeur et responsable de la publication du site web est Fabienne Bongiovanni.

Hébergement : Big Cartel


Adresse e-mail d'information : bijouxtungstene@hotmail.fr


 Marques

 

Les marques de la Société ATELIER 73, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Société ATELIER 73, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La mention d´autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu´ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site Web ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou de les utiliser à défaut d'autorisation expresse, écrite et préalable de leurs titulaires.

 

L'absence d´une mention de protection et/ou de propriété n´implique en aucun cas que les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes figurant sur ce site Web ne bénéficient pas d´une protection.